Arrêtés
- Arrêté Dimanches du Maire 2022
- AP_ouverture_cloture_ de la chasse 2022-2023
- Arrêté municipal portant prescriptions relatives à la propreté et à la salubrité publiques
- Pêche 2022
- Arrêté autorisation d’expl de l’ERP église et interdiction d’accès au clocher
- Arrêté Préfectoral: Périodes d’ouverture de la pêche en 2022
- Arrete 2021-08-19-001 relatif à l’obligation d’équipement
- Arrêté : réglementation sur l’emploi du feu dans le Jura
- Arrêté Préfectoral portant reglementation de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs du 14 12 22 au 02 01 23
- Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) 2022
- 2010-DENEIGEMENT TROTTOIRS