Orgelet, ville natale de Cadet Roussel
Petite cité comtoise de caractère

Ville d'Orgelet (Jura)

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Prochain conseil municipal : Jeudi 29 mai à 20h

ORDRE DU JOUR

  • TRAVAUX :

1) Étude des alternatives de travaux pour remédier à l’état de péril affectant le bâtiment cadastré AC363 (20, Grande Rue) : choix du prestataire ;
2) Travaux de relevage de l’orgue de l’église : choix du prestataire et demande de subvention ;
3) Renouvellement de canalisation d’adduction d’eau potable à Sézéria (depuis le regard de Sézéria jusqu’à la station de pompage) : demandes de subventions ;

  • FINANCES :

4) Subventions aux associations ;
5) Dispositif d’aide aux jeunes musiciens ;
6) Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Commune et l’association Musique et Art en Pays d’Orgelet ;
7) Redevances d’Occupation du Domaine Public : tarifs 2017 ;
8) Gardiennage de l’église : indemnités 2016 et 2017 ;

  • FONCIER :

9) Nouveau bail de location de bureaux (4, rue de l’église – 1er niveau) avec l’ADAPEMONT, pour l’atelier « La Fabrik’, laboratoire d’idées » ;
10) Bail de location de bureaux (4, rue de l’église – 3ème niveau et mezzanine) avec l’ADAPEMONT, pour le siège de l’association ;
11) Nouveau bail commercial de location de bureaux (4, rue de l’église – 1er niveau) avec la s.a.r.l. RECTANGLE ;
12) Avenant n°2 au bail commercial de location de bureaux (4, rue de l’église – 2ème niveau) avec la s.a.r.l. ARICIA ;
13) Convention d’occupation temporaire du domaine public de l’O.P.H. du Jura pour l’installation et l’entretien d’une aire de jeux pour enfants ;

  • ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

14) Motion de principe relative à la cote touristique du Lac de Vouglans ;
15) Motion de soutien à l’hôpital de MOREZ ;
16) Tirage au sort préalable à l’établissement de la liste annuelle 2018 pour la constitution des jurys d’assises ;
17) Assurances de la Commune : Réorganisation des contrats VILLASSUR pour séparer les garanties liées à la compétence eau-assainissement et celles liées aux autres compétences communales (avec amélioration de la couverture assurée et des primes souscrites) ;

  • DIVERS :

18) Questions diverses.
 


Le conseil municipal d'Orgelet

Maire : Jean-Luc Allemand
Jean-Luc Allemand, maire d'Orgelet

ADJOINTS

François Bonneville
Urbanisme et
patrimoine historique

François Bonneville, 1er adjoint d'Orgelet

Geneviève Cottin
Vie quotidienne

Geneviève Cottin, 2ème adjointe d'Orgelet

Robert Bancelin
Travaux, forêt
eau et assainissement

Robert Bancelin, 3ème adjoint d'Orgelet

Jean-Paul Duthion
Sports, loisirs, culture
et vie associative

Jean-Paul Duthion, 4e adjoint d'Orgelet

CONSEILLERS MUNICIPAUX

Corinne BOURDY
Corinne Bourdy, conseillère municipale d'Orgelet

Tiphaine BEAUDOU
Tiphaine Beaudou, conseiller municipal d'Orgelet

Patrick CHATOT
Patrick Chatot, conseiller municipal d'Orgelet

Mickaël DEBOT
Mickaël Debot, conseiller municipal d'Orgelet

Alain EXTIER
Alain Extier, conseiller municipal d'Orgelet

Anne HEBERT
Anne Hébert, conseillère municipale d'Orgelet

Yves LANIS
Yves Lanis, conseiller municipale d'Orgelet

Michel LIGIER
Michel LIGIER, conseiller municipale d'Orgelet

Jeremy MENIS
Jérmémy MENIS, conseiller municipale d'Orgelet

Agnès MENOUILLARD
Agnès Menouillard, conseillère municipal d'Orgelet

Marilyne PANISSET
Marilyne Panisset, conseillère municipale d'Orgelet

Nathalie MUSELIER
Nathalie Muselier, conseillère municipale d'Orgelet

Catherine REMACK
Catherine Remack, conseillère municipale d'Orgelet

Les commissions

Le maire et les adjoints sont membres de chaque commission

  • Commission URBANISME : travaux neufs, permis de construire, permissions de voirie, PLU, AVAP, projets d'aménagement urbain
    François Bonneville, Mickaël Débot, Catherine Remack, Alain Extier, Agnès Menouillard
     
  • Commission ENVIRONNEMENT ET PATRIMOINE : gestion durable de la forêt et des espaces naturels, réhabilitation du patrimoine
    Robert Bancelin, Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission des TRAVAUX : entretien des bâtiments communaux et de la voirie, fonctionnement des réseaux d'eau et d'assainissement, station d'épuration, entretien du matériel, déneigement, éclairage public, cimetière, déchetterie et décharge de matériaux inertes, suivi du personnel polyvalent
    Robert Bancelin, Mickaël Débot, Yves Lanis, Agnès Menouillard, Corinne Bourdy
     
  • Commission d'APPEL D'OFFRES
    Michel Ligier, Catherine Remack, Patrick Chatot
    Suppléants : François Bonneville, Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission ATTRACTIVITE : Commerce et artisanat, marché, fleurissement, propreté, aménagement touristique de la ville, fresques
    Geneviève Cottin, Corinne Bourdy
     
  • Commission COMMUNICATION : bulletin municipal, relation presse, édition de supports de communication, WEB, réseaux sociaux
    François Bonneville, Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission VIE QUOTIDIENNE : logement, transport, accessibilité, vie des quartiers, santé, action éducative, relai d'action sociale, lien social, lutte contre l'exclusion.
    Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission LOISIRS SPORTS ET CULTURE : vie associative culturelle et sportive, jeunesse, animation, gestion des
    salles municipales
    Jean-Paul Duthion, Nathalie Muselier, Patrick Chatot
     
  • Commission des FINANCES : budget, emprunts, trésorerie, suivi des marchés
    François Bonneville, Michel Ligier, Catherine Remack, Anne Hébert

Les Délégations

SIDEC : Yves Lanis

Syndicat du Bassin de la Thoreigne : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat des eaux de la Région d'Orgelet : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat de Production d'eau de la Région de Vouglans : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis

SICTOM : Mickaël Débot, Yves Lanis

Conseil de surveillance de l'Hôpital Pierre Futin : Jean-Luc Allemand

Conseil d'Administration du Collège d'Orgelet : Geneviève Cottin, _______

ASA des Grands Champs - de Satonnat - de Chanal : Jean-Paul Duthion

Association des Petites Cités Comtoises de Caractère : François Bonneville, Michel Ligier, __________

Comité national d'Action Sociale : Geneviève Cottin

Sécurité routière : Yves Lanis

Correspondant défense : Yves Lanis

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