Orgelet
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Prochain conseil municipal : Lundi 9 décembre à 20h

ORDRE DU JOUR

  • INTERCOMMUNALITE :
    1) Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la CCRO et la Commune d'Orgelet pour les travaux sur les réseaux souterrains dans le cadre de la requalification des espaces publics du centre ancien d'Orgelet ;
    2) Délégation du Conseil Municipal au Maire : validation du devis de mission de maîtrise d'oeuvre pour le renouvellement du réseau d'eau potable de Merlia et du réseau de transfert sur la route départementale en raison d'une direction d'exécution des travaux conjointe avec la CCRO pour le réseau d'assainissement
    3) Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUi de la CCRO
    4) Election des 5 conseillers communautaires pour siéger au sein de la nouvelle Communauté de Communes ;
     
  • TRAVAUX : 0.N.F.
    5) Affouage, modification des volumes exploités lors de la vente de bois groupée et programme de travaux 2020 ;
    6) SIDEC : propositions d'Avant Projet Sommaire pour l'effacement rural, éclairage public et infrastructure téléphonique du hameau de Merlia et pour l'effacement rural, éclairage public et infrastructure téléphonique de la rue du Closey (3ème tranche) ;
     
  • FONCIER :
    7) Demande de dédite amiable d'une sous-location d'un local professionnel ;
    8) Renouvellement de fermages ;
     
  • FINANCES :
    9) Tarifs communaux 2020 ;
    10) Demande de subvention de l'association « Les Petites Mains » ;
    11) Décisions bugétaires modificatives ;
    12) Autorisation d'engager les crédits avant le vote des Budgets Primitifs 2020 ;
    13) Demandes de subvention pour l'aménagement des belvédères, la sectorisation du réseau d'eau potable et dans
    le cadre de la requalification des espaces publics du centre ancien d'Orgelet ;
    14) Admission en non valeur ;
     
  • PERSONNEL :
    15) Mise en œuvre des astreintes ;
    16) Création d'un poste d'Adjoint Administratif à temps non complet ;
    17) Cadeau à un agent pour un départ en retraite et cadeaux de noël pour les enfants des agents ;
     
  • ADMINISTRATION GENERALE :
    18) Point sur la revitalisation du bourg centre ;
    19) Renouvellement d'adhésion à la plateforme dématérialisée SYNAPSE pour 2020 ;
    20) Logiciel de gestion du cimetière ;
    21) Rapport de préconisations du SIDEC suite à l'audit informatique :
    22) Contentieux sur facturation d'eau.

    23) Questions diverses.

Le conseil municipal d'Orgelet

Maire : Jean-Luc Allemand
Jean-Luc Allemand, maire d'Orgelet

ADJOINTS

François Bonneville
Urbanisme et
patrimoine historique

François Bonneville, 1er adjoint d'Orgelet

Geneviève Cottin
Vie quotidienne

Geneviève Cottin, 2ème adjointe d'Orgelet

Robert Bancelin
Travaux, forêt
eau et assainissement

Robert Bancelin, 3ème adjoint d'Orgelet

Jean-Paul Duthion
Sports, loisirs, culture
et vie associative

Jean-Paul Duthion, 4e adjoint d'Orgelet

CONSEILLERS MUNICIPAUX

Corinne BOURDY
Corinne Bourdy, conseillère municipale d'Orgelet

Tiphaine BEAUDOU
Tiphaine Beaudou, conseiller municipal d'Orgelet

Patrick CHATOT
Patrick Chatot, conseiller municipal d'Orgelet

Mickaël DEBOT
Mickaël Debot, conseiller municipal d'Orgelet

Alain EXTIER
Alain Extier, conseiller municipal d'Orgelet

Anne HEBERT
Anne Hébert, conseillère municipale d'Orgelet

Yves LANIS
Yves Lanis, conseiller municipale d'Orgelet

Jeremy MENIS
Jérmémy MENIS, conseiller municipale d'Orgelet

Agnès MENOUILLARD
Agnès Menouillard, conseillère municipal d'Orgelet

Marilyne PANISSET
Marilyne Panisset, conseillère municipale d'Orgelet

Catherine REMACK
Catherine Remack, conseillère municipale d'Orgelet

Les commissions

Le maire et les adjoints sont membres de chaque commission

  • Commission URBANISME : travaux neufs, permis de construire, permissions de voirie, PLU, AVAP, projets d'aménagement urbain
    François Bonneville, Mickaël Débot, Catherine Remack, Alain Extier, Agnès Menouillard
     
  • Commission ENVIRONNEMENT ET PATRIMOINE : gestion durable de la forêt et des espaces naturels, réhabilitation du patrimoine
    Robert Bancelin, Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission des TRAVAUX : entretien des bâtiments communaux et de la voirie, fonctionnement des réseaux d'eau et d'assainissement, station d'épuration, entretien du matériel, déneigement, éclairage public, cimetière, déchetterie et décharge de matériaux inertes, suivi du personnel polyvalent
    Robert Bancelin, Mickaël Débot, Yves Lanis, Agnès Menouillard, Corinne Bourdy, Jérémy Menis
     
  • Commission d'APPEL D'OFFRES
    Catherine Remack, Patrick Chatot
    Suppléants : François Bonneville, Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission ATTRACTIVITE : Commerce et artisanat, marché, fleurissement, propreté, aménagement touristique de la ville, fresques
    Geneviève Cottin, Corinne Bourdy
     
  • Commission COMMUNICATION : bulletin municipal, relation presse, édition de supports de communication, WEB, réseaux sociaux
    François Bonneville, Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission VIE QUOTIDIENNE : logement, transport, accessibilité, vie des quartiers, santé, action éducative, relai d'action sociale, lien social, lutte contre l'exclusion.
    Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission LOISIRS SPORTS ET CULTURE : vie associative culturelle et sportive, jeunesse, animation, gestion des
    salles municipales
    Jean-Paul Duthion, Patrick Chatot
     
  • Commission des FINANCES : budget, emprunts, trésorerie, suivi des marchés
    François Bonneville, Catherine Remack, Anne Hébert

Les Délégations

SIDEC : Yves Lanis

Syndicat du Bassin de la Thoreigne : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat des eaux de la Région d'Orgelet : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat de Production d'eau de la Région de Vouglans : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis

SICTOM : Mickaël Débot, Yves Lanis

Conseil de surveillance de l'Hôpital Pierre Futin : Jean-Luc Allemand

Conseil d'Administration du Collège d'Orgelet : Geneviève Cottin, _______

ASA des Grands Champs - de Satonnat - de Chanal : Jean-Paul Duthion

Association des Petites Cités Comtoises de Caractère : François Bonneville

Comité national d'Action Sociale : Geneviève Cottin

Sécurité routière : Yves Lanis

Correspondant défense : Yves Lanis

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