Prochain conseil municipal :  Jeudi 2 février 2012 à 20h00
 
ORDRE DU JOUR

• TRAVAUX ET EQUIPEMENT :
  1) Aménagement du carrefour R.D.470 / R.D.80 : approbation du projet et demande de subvention au Département ;
  2) Aménagement place au Vin : avenant à la convention de maîtrise d’œuvre, pour réalisation des travaux relatifs à la R.D.470 ;
  3) Intervention d’accompagnement pour la démolition du local de Monsieur BRIQUET (au carrefour du chemin de la Barbuise et de la rue du cimetière) ;
  4) Information sur les décisions prises par délégation (cf. délibération du 15/04/2008) en matière de commande publique : acquisition d’une tondeuse autoportée (prévue au budget 2011) ;
• EAU ET ASSAINISSEMENT :
  5) Approbation de la convention de fourniture d’eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région d’Orgelet (siège à CHAVERIA), et la Commune d’ORGELET ;
  6)  Assistance à l’exploitation de la station d’épuration : avenant n°1 à la convention conclue avec la sté DEGREMONT SERVICES (approuvée par délibération du 25 février 2010) ;
  7) Approbation du rapport sur la qualité et le prix du service public de distribution d’eau potable en 2010 ;
• FONCIER :
  8) Cession de la parcelle n°259 section ZC en zone industrielle (à côté de Jardival) ;
• FINANCES :
  9) Festival de musique du Haut-Jura 2012 : proposition d’organisation du concert de clôture à ORGELET, et demande de subvention ;
  10) Renouvellement de la convention de signalétique commerciale avec l’entreprise GIRODMEDIAS ;
  11) Acceptation de chèques ;
• DIVERS:
  12) Questions diverses.

• Comptes-rendus du conseil municipal
• Comptes-rendus de l'ancien conseil municipal
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