Orgelet
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Prochain conseil municipal : Lundi 16 octobre à 20h

ORDRE DU JOUR

  • TRAVAUX

1) Travaux d’infrastructure routière en forêt communale ;

  • FINANCES :

2) Vente de bois sur parcelles communales ;
3) Décision modificative budgétaire pour frais TIPI ;
4) Décision modificative budgétaire amortissements ;
5) Acceptation de chèques et espèces ;
6) Admission en non valeur de factures d’eau et assainissement 2015, 2016 et 2017 ;
7) Subvention à l’Association Sportive du Collège Michel Brézillon ;

  • URBANISME :

8) Etat d’avancement de l’étude de revitalisation du Bourg centre ; décision de réengager la Commune dans un Schéma d’Aménagement Urbain de Caractère ;

  • FONCIER :

9) Renouvellement de la convention signalétique GIROD MEDIA ;
10) Déclassement d’une bande de 4m du domaine public et cession à l’OPH pour la réalisation du projet de construction de pavillons locatifs ;
11) Succession Chamouton : immeubles AC 483, 484, 363 reviennent au domaine communal ; résultat de l’étude de Mr Just concernant le bâtiment AC 363, 20 grande rue.

  • PATRIMOINE :

12) Eglise de Sézéria : état d’avancement de Mr BURI, Architecte ; demande de fouilles de sondage des fondations du bâtiment ;

  • ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

13) Adhésion de la Communauté de Communes de la Région d’Orgelet à des syndicats pour l’exercice de la compétence GEMAPI pour les trois bassins présents sur son territoire ;
14) Demande de rattachement à la de la Communauté de Communes de la Région d’Orgelet de la Commune de Courbette ;
15)  Motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie d’Orgelet ;
16) Convention 2018-2022 avec le Conseil Départemental pour l’occupation des équipements de la commune par le collège Michel Brézillon ;
17) SYDOM. Présentation du rapport annuel 2016 ;
18) Agence de l’Eau. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ;

  • DIVERS :

19) Questions diverses.

 


Le conseil municipal d'Orgelet

Maire : Jean-Luc Allemand
Jean-Luc Allemand, maire d'Orgelet

ADJOINTS

François Bonneville
Urbanisme et
patrimoine historique

François Bonneville, 1er adjoint d'Orgelet

Geneviève Cottin
Vie quotidienne

Geneviève Cottin, 2ème adjointe d'Orgelet

Robert Bancelin
Travaux, forêt
eau et assainissement

Robert Bancelin, 3ème adjoint d'Orgelet

Jean-Paul Duthion
Sports, loisirs, culture
et vie associative

Jean-Paul Duthion, 4e adjoint d'Orgelet

CONSEILLERS MUNICIPAUX

Corinne BOURDY
Corinne Bourdy, conseillère municipale d'Orgelet

Tiphaine BEAUDOU
Tiphaine Beaudou, conseiller municipal d'Orgelet

Patrick CHATOT
Patrick Chatot, conseiller municipal d'Orgelet

Mickaël DEBOT
Mickaël Debot, conseiller municipal d'Orgelet

Alain EXTIER
Alain Extier, conseiller municipal d'Orgelet

Anne HEBERT
Anne Hébert, conseillère municipale d'Orgelet

Yves LANIS
Yves Lanis, conseiller municipale d'Orgelet

Michel LIGIER
Michel LIGIER, conseiller municipale d'Orgelet

Jeremy MENIS
Jérmémy MENIS, conseiller municipale d'Orgelet

Agnès MENOUILLARD
Agnès Menouillard, conseillère municipal d'Orgelet

Marilyne PANISSET
Marilyne Panisset, conseillère municipale d'Orgelet

Nathalie MUSELIER
Nathalie Muselier, conseillère municipale d'Orgelet

Catherine REMACK
Catherine Remack, conseillère municipale d'Orgelet

Les commissions

Le maire et les adjoints sont membres de chaque commission

  • Commission URBANISME : travaux neufs, permis de construire, permissions de voirie, PLU, AVAP, projets d'aménagement urbain
    François Bonneville, Mickaël Débot, Catherine Remack, Alain Extier, Agnès Menouillard
     
  • Commission ENVIRONNEMENT ET PATRIMOINE : gestion durable de la forêt et des espaces naturels, réhabilitation du patrimoine
    Robert Bancelin, Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission des TRAVAUX : entretien des bâtiments communaux et de la voirie, fonctionnement des réseaux d'eau et d'assainissement, station d'épuration, entretien du matériel, déneigement, éclairage public, cimetière, déchetterie et décharge de matériaux inertes, suivi du personnel polyvalent
    Robert Bancelin, Mickaël Débot, Yves Lanis, Agnès Menouillard, Corinne Bourdy
     
  • Commission d'APPEL D'OFFRES
    Michel Ligier, Catherine Remack, Patrick Chatot
    Suppléants : François Bonneville, Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission ATTRACTIVITE : Commerce et artisanat, marché, fleurissement, propreté, aménagement touristique de la ville, fresques
    Geneviève Cottin, Corinne Bourdy
     
  • Commission COMMUNICATION : bulletin municipal, relation presse, édition de supports de communication, WEB, réseaux sociaux
    François Bonneville, Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission VIE QUOTIDIENNE : logement, transport, accessibilité, vie des quartiers, santé, action éducative, relai d'action sociale, lien social, lutte contre l'exclusion.
    Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission LOISIRS SPORTS ET CULTURE : vie associative culturelle et sportive, jeunesse, animation, gestion des
    salles municipales
    Jean-Paul Duthion, Nathalie Muselier, Patrick Chatot
     
  • Commission des FINANCES : budget, emprunts, trésorerie, suivi des marchés
    François Bonneville, Michel Ligier, Catherine Remack, Anne Hébert

Les Délégations

SIDEC : Yves Lanis

Syndicat du Bassin de la Thoreigne : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat des eaux de la Région d'Orgelet : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat de Production d'eau de la Région de Vouglans : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis

SICTOM : Mickaël Débot, Yves Lanis

Conseil de surveillance de l'Hôpital Pierre Futin : Jean-Luc Allemand

Conseil d'Administration du Collège d'Orgelet : Geneviève Cottin, _______

ASA des Grands Champs - de Satonnat - de Chanal : Jean-Paul Duthion

Association des Petites Cités Comtoises de Caractère : François Bonneville, Michel Ligier, __________

Comité national d'Action Sociale : Geneviève Cottin

Sécurité routière : Yves Lanis

Correspondant défense : Yves Lanis

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