Orgelet, ville natale de Cadet Roussel
Petite cité comtoise de caractère

Ville d'Orgelet (Jura)

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Prochain conseil municipal : Jeudi 13 mars à 20h

ORDRE DU JOUR

INTERCOMMUNALITÉ

  • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (réunion du 07 mars 2017)

FINANCES

  • Comptes administratifs 2016 (budget général, budget eau et assainissement, budget bureaux, budget lotissements)
  • Comptes de gestion 2016 du Trésorier (budget général, budget eau et assainissement, budget bureaux, budget lotissements)
  • Affectation des résultats 2016 (budget général, budget eau et assainissement, budget bureaux, budget lotissements)
  • Fixation des taux d'imposition de l'année 2017
  • Budgets primitifs 2017 (budget général, budget eau et assainissement, budget bureaux, budget lotissements)
  • Mise en compatibilité du régime indemnitaire du maire et des adjoints avec le décret n°2017-85 du 26 janvier 2017 (mention de l'indice de référence)

TRAVAUX

  • Etude de programmation pour le projet de revitalisation du bourg-centre (phase 2 du projet ) : demande de subvention FEADER

FONCIER

  • Renouvellement du bail relatif aux parcelles agricoles ZN 10, 11, 88 et 92 (m. BARSU)

DIVERS

  • Questions diverses.

 


Le conseil municipal

Maire : Jean-Luc Allemand

Adjoints :
François BONNEVILLE
Geneviève COTTIN
Robert BANCELIN
Jean-Paul DUTHION

Conseillers municipaux :
Corinne BOURDY
Patrick CHATOT
Mickaël DEBOT
Alain EXTIER
Anne HEBERT
Yves LANIS
Michel LIGIER
Agnès MENOUILLARD
Nathalie MUSELIER
Catherine REMACK
Jeremy MENIS
Marilyne PANISSET
Tiphaine BEAUDOU

 

Les commissions

Le maire et les adjoints sont membres de chaque commission

  • Commission URBANISME : travaux neufs, permis de construire, permissions de voirie, PLU, AVAP, projets d'aménagement urbain
    François Bonneville, Mickaël Débot, Catherine Remack, Alain Extier, Agnès Menouillard
     
  • Commission ENVIRONNEMENT ET PATRIMOINE : gestion durable de la forêt et des espaces naturels, réhabilitation du patrimoine
    Robert Bancelin, Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission des TRAVAUX : entretien des bâtiments communaux et de la voirie, fonctionnement des réseaux d'eau et d'assainissement, station d'épuration, entretien du matériel, déneigement, éclairage public, cimetière, déchetterie et décharge de matériaux inertes, suivi du personnel polyvalent
    Robert Bancelin, Mickaël Débot, Yves Lanis, Agnès Menouillard, Corinne Bourdy
     
  • Commission d'APPEL D'OFFRES
    Michel Ligier, Catherine Remack, Patrick Chatot
    Suppléants : François Bonneville, Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission ATTRACTIVITE : Commerce et artisanat, marché, fleurissement, propreté, aménagement touristique de la ville, fresques
    Geneviève Cottin, Corinne Bourdy
     
  • Commission COMMUNICATION : bulletin municipal, relation presse, édition de supports de communication, WEB, réseaux sociaux
    Yves Lanis, Agnès Menouillard
     
  • Commission VIE QUOTIDIENNE : logement, transport, accessibilité, vie des quartiers, santé, action éducative, relai d'action sociale, lien social, lutte contre l'exclusion.
    Geneviève Cottin, Anne Hébert
     
  • Commission LOISIRS SPORTS ET CULTURE : vie associative culturelle et sportive, jeunesse, animation, gestion des
    salles municipales
    Jean-Paul Duthion, Nathalie Muselier, Patrick Chatot
     
  • Commission des FINANCES : budget, emprunts, trésorerie, suivi des marchés
    François Bonneville, Michel Ligier, Catherine Remack, Anne Hébert

Les Délégations

SIDEC : Yves Lanis

Syndicat du Bassin de la Thoreigne : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat des eaux de la Région d'Orgelet : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat de Production d'eau de la Région de Vouglans : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis

SICTOM : Mickaël Débot, Yves Lanis

Conseil de surveillance de l'Hôpital Pierre Futin : Jean-Luc Allemand

Conseil d'Administration du Collège d'Orgelet : Geneviève Cottin, _______

ASA des Grands Champs - de Satonnat - de Chanal : Jean-Paul Duthion

Association des Petites Cités Comtoises de Caractère : François Bonneville, Michel Ligier, __________

Comité national d'Action Sociale : Geneviève Cottin

Sécurité routière : Yves Lanis

Correspondant défense : Yves Lanis

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