Orgelet
Ville > Documents d'urbanisme > Plan local d'urbanisme  

PLAN LOCAL D'URBANISME

Le Plan Local d'Urbanisme d'Orgelet a été approuvé par délibération du 13 octobre 2011, rendu exécutoire à partir du 17 janvier 2012, modifié 11 octobre 2018.

Les documents publiés ici n'ont qu'une valeur consultative. Il est recommandé de s'adresser en Mairie pour toute demande relative à l'urbanisme.
Ces documents sont au format PDF

0.1 Pages de garde 2011 (107ko)

0.2 Page de garde 2018 (1,4Mo)
0.3 Délibération de la Communauté de Communes sur la modification du PLU en 2018 (257Ko)

1. Rapport de présentation (9,5Mo)
1.bis Additif au rapport de présentation suite à la modification de 2018 (12 Mo)

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (34Mo)

3. Réglement (549Ko)
3.1 Réglement après la modification du PLU en 2018 (2,9Mo)

4. Orientations d'Aménagement
4.1 Zone 1AU "en Benay" (1,11Mo)
4.1.1 Zone 2AU "en Benay" après la modification du PLU en 2018 (3,3Mo)
4.1.2 Zone 1AU "Sud des Longues Pièces" après la modification du PLU en 2018 (2,8Mo)
4.2 Zone 1AUi (2,76Mo)

5. Documents graphiques
5.1 Plan de zonage d'Orgelet à l'échelle 1/5000 (1,58Mo)
5.1.1 Plan de zonage d'Orgelet à l'échelle 1/5000 après la modification du PLU en 2018 (56Mo)
5.2 Plan de zonage du centre d'Orgelet à l'echelle 1/2000 (610Ko)
5.2.1 Plan de zonage du centre d'Orgelet à l'echelle 1/2000 après la modification du PLU (49Mo)
5.3 Plan de zonage de Bellecin à l'échelle 1/5000 (883Ko)

6. Annexes
6.1 Liste des servitudes d'utilité publique (169ko)
6.2a Plan des servitudes d'utilité publique d'Orgelet à l'échelle 1/5000 (564Ko)
6.2b Plan des servitudes d'utilité publique de Bellecin à l'échelle 1/5000 (390Ko)
6.3a Plan des boisements Orgelet à l'échelle 1/5000 (507Ko)
6.3b Plan des boisements de Bellecin à l'échelle 1/5000 (246Ko)
6.4 Arrêté prefectoral de classement des infrastructures terrestres (5,1Mo)

7. ANNEXES SANITAIRES
7.1 Zonage d'Assainissement collectif d'Orgelet (1,3Mo)
7.2 Plan des réseaux d'assainissement centre à l'échelle 1/1500 (719Ko)
7.3 Plan des réseaux d'eau potable centre à l'échelle 1/2500 (23Mo)
7.4 Plan des réseaux d'eau potable hameaux à l'échelle 1/2500 (6,64Mo)
 

Aricia - Le spécialiste internet du Jura

site créé avec Agestis , système de gestion de contenu